Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de lâentreprise : AMANDE SAS
Forme juridique : SASU
Adresse du siÚge social : 66 avenue des champs élysée - 75008
Immatriculation : 90890010300015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57908900103
2. Coordonnées de Contact
Email : contact@clickboutik.com
Téléphone : 0695337792
Formulaire de contact : [URL du formulaire de contact]
3. Hébergeur
Nom de lâhĂ©bergeur : Shopify Inc.
Adresse de lâhĂ©bergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
TĂ©lĂ©phone de lâhĂ©bergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : AMANDE PATRICE
Email : patrice.amande@amandesasu.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriĂ©tĂ© exclusive de [Nom de lâentreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, mĂȘme partielle, de ces diffĂ©rents Ă©lĂ©ments est strictement interdite sans l'accord Ă©crit prĂ©alable de [Nom de lâentreprise].
6. Données Personnelles
ConformĂ©ment Ă la loi Informatique et LibertĂ©s du 6 janvier 1978 modifiĂ©e et au RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accĂšs, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilitĂ© et d'opposition aux donnĂ©es personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter [Nom de lâentreprise] Ă l'adresse suivante : [Adresse email de contact].
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8. Responsabilité
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et aprÚs tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
[Nom de lâentreprise] se rĂ©serve le droit de modifier les prĂ©sentes mentions lĂ©gales Ă tout moment. L'utilisateur est invitĂ© Ă les consulter rĂ©guliĂšrement afin de prendre connaissance de modifications Ă©ventuelles.
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